Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COUDEMAILLE S.A., Société Anonyme, route de Beauvais, 35500 VITRE.

Numéro de dépôt :
1277053
Date de dépôt :
25/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/1994
Marque figurative de COUDEMAILLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) COUDEMAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUDEMAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277053.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juin 1994.

COUDEMAILLE a également déposé les autres marques suivantes : PAPICOU , PAPICOU


COUDEMAILLE S.A., Société Anonyme, route de Beauvais, 35500 VITRE. - France


CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Vêtements, chaussures, chapellerie.